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CHARTE

**Charte des Utilisateurs de la Plateforme de Mise en Relation dans l'Audiovisuel et le Spectacle**

**Préambule :**


La présente charte vise à définir les principes de bonne conduite et les engagements mutuels des utilisateurs de la plateforme (ci-après « la Plateforme »), dédiée à la mise en relation des professionnels et amateurs dans les domaines de l'audiovisuel et du spectacle. L'adhésion à cette charte est obligatoire pour tout utilisateur souhaitant bénéficier des services de la Plateforme.

**Article 1 : Objet**


La Plateforme a pour objet de faciliter les échanges, collaborations, et opportunités professionnelles entre ses membres, dans un esprit de respect, de professionnalisme et de créativité.

**Article 2 : Conditions d'utilisation**


Chaque utilisateur s'engage à :


- Fournir des informations véridiques et à jour lors de la création et de la mise à jour de son profil.
- Utiliser la Plateforme de manière professionnelle, dans le respect des lois et règlements en vigueur.
- Respecter les droits d'auteur et les propriétés intellectuelles des autres membres.
- Maintenir une attitude respectueuse et courtoise envers tous les membres.

**Article 3 : Confidentialité et protection des données**


- Les utilisateurs s'engagent à ne pas divulguer les informations privées et les données personnelles d'autres membres sans leur consentement explicite.
- La Plateforme s'engage à mettre en œuvre toutes les mesures nécessaires pour protéger les données personnelles des utilisateurs, conformément à la législation sur la protection des données.

**Article 4 : Responsabilités**


- Les utilisateurs sont seuls responsables du contenu qu'ils publient sur la Plateforme, ainsi que des interactions qu'ils entament avec d'autres membres.
- La Plateforme ne peut être tenue responsable des éventuels conflits, pertes ou dommages résultant directement ou indirectement des relations établies entre utilisateurs.

**Article 5 : Propriété intellectuelle**


- Les utilisateurs s'engagent à ne publier que des contenus dont ils possèdent les droits ou pour lesquels ils ont obtenu les autorisations nécessaires.
- Tout usage du contenu de la Plateforme à des fins commerciales ou de diffusion en dehors de celle-ci est strictement interdit sans accord préalable.

**Article 6 : Modération et sanctions**


- La Plateforme se réserve le droit de modérer, d'éditer ou de supprimer tout contenu publié qui ne serait pas en accord avec la présente charte, sans préavis ni justification.
- En cas de manquement grave ou répété aux termes de cette charte, la Plateforme se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès d'un utilisateur, sans préjudice des autres actions légales pouvant être engagées.

**Article 7 : Modification de la charte**


La Plateforme se réserve le droit de modifier la présente charte à tout moment. Les utilisateurs en seront informés et devront accepter les modifications pour continuer à utiliser les services.

**Article 8 : Acceptation de la charte**


L'utilisation de la Plateforme implique l'acceptation pleine et entière de la présente charte. Il est conseillé à chaque utilisateur de lire attentivement et de comprendre ces conditions avant de s'engager. En adhérant à cette charte, les utilisateurs s'engagent à œuvrer ensemble pour faire de la Plateforme un espace professionnel, créatif et respectueux, propice au développement de projets enrichissants dans l'univers de l'audiovisuel et du spectacle.

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